portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "26/07/2005" du filtre Date de séance
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 4, hors agglomération, sur le territoire des communes de HOLTZWIHR et WICKERSCHWIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin